Mentions légales

Editeur du site : 

IMS – ZI, rue Saint Gilles – 28800 Bonneval – France

Tél. : 02 37 47 78 10 – Mail : serviceadministratif@imsmanut.com

S.A.S au capital de 200 000 Euros

Siret : 30115982800054 – Code APE : 4669B – R.C.S CHARTRES 301159828

TVA Intracommunautaire : FR59301159828

Directeur de la publication : M. LEGUAY

Hebergeur du site : 

Nom de l'hébergeur  : IngenCys

Adresse : 9 rue de la Maladrerie, 28630 Le Coudray

Téléphone : 02 37 25 12 00

Propriété Intellectuelle : 

L'ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, etc.) est protégé par le droit d'auteur.

Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation préalable.

Données personnelles (RGPD) : 

Conformément au Réglement Général sur la Protection des Données (RGPD), l'utilisateur dispose des droits suivants : 

• Droit d'accès
• Droit de rectification
• Droit d'opposition 
• Droit à l'effacement
• Droit à la portabilité

Les données collectées via le site (formulaire de contact, commande, newsletter...) sont utilisées uniquement pour la gestion des commandes, réponses aux demandes, le règlement etc...

Pour exercer vos droits : 

Email de contact : gpdrims@orange.fr

Cookies : 

Le site peut utiliser des cookies pour : 

• Mesurer l'audience
• Améliorer l'expérience utilisateur
• Proposer des contenus personnalisés

L'utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies.

Responsabilités : 

L'éditeur du site ne peut être tenu responsable : 

• Des interruptions du site
• Des dommages liés à l'utilisation du sites
• Des liens externes présents sur le site 

Droit applicable : 

Les présentes mentions légales sont régies par le droit Français.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux Français seront seuls compétents.